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DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE VALANT DIVISION PARCELLAIRE

CONSTRUCTION DE LOGEMENTS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS - PIN ROLLAND 83430 SAINT MANDRIER SUR MER

Section AB, Parcelles n°35,41,52 et 55 - Zones PLU : 1AUa et UCb

Liste des pièces

PC0a. Imprimé Cerfa 13409*06

PC0b. Page de garde

PC0c. Sommaire

PC1a. Plan de situation du terrain, (Suivant Art. R. 431-7a du C.U.)

PC1b. Plan cadastral et repérage des PC6, PC7 et PC8, (Suivant Art. R. 431-7a du C.U.)

PC2 a. Plan de Masse des constructions à édifier, Echelle 1/250 ème (Suivant Art. R. 431-9 du C.U.)

PC2 b. Plan de principes des réseaux humides, Echelle 1/400 ème (Suivant Art. R. 431-9 du C.U.)

PC2 c. Plan de principes des réseaux secs, Echelle 1/400 ème (Suivant Art. R. 431-9 du C.U.)

PC2 d. Plan de principes des VRD, Echelle 1/400 ème (Suivant Art. R. 431-9 du C.U.

PC2 e. Notice hydraulique (Suivant Art. R. 431-9 du C.U.)

PC2 f. Plan de masse de la végétation existante, Echelle 1/500 ème (Suivant Art. R. 431-9 du C.U.) PC2 g. Plan de Masse des espaces verts projet, Echelle 1/250 ème (Suivant Art. R. 431-9 du C.U.)

PC3.      Plans en Coupe du terrain et des constructions Coupes AA, BB, CC, DD, EE, FF, GG, HH - Echelle 1/500 ème (Suivant Art. R. 431-10b du C.U.)

PC4 a. Notice décrivant le terrain et présentant le projet (Suivant Art. R. 431-8 du C.U.)

PC4 b. Notice décrivant le terrain et présentant le projet (Suivant Art. R. 431-8 du C.U.)

PC4 c. Notice décrivant le terrain et présentant le projet (Suivant Art. R. 431-8 du C.U.)

PC4 d. Notice paysagère (Suivant Art. R. 431-8 du C.U.)

PC5 a. Plan des toitures, Echelle 1/250ème (Suivant Art. R. 431-10a du C.U.) ;- identique PC2a

PC5 b. Plan des Façades du bâtiment AB - Echelle 1/200ème (Suivant Art. R. 431-10a du C.U.)

PC5 c. Plan des Façades du bâtiment C - Echelle 1/200ème (Suivant Art. R. 431-10a du C.U.)

PC5 d.  Plan des Façades du bâtiment D - Echelle 1/200ème (Suivant Art. R. 431-10a du C.U.)

PC5 e. Plan des Façades du bâtiment E - Echelle 1/200ème (Suivant Art. R. 431-10a du C.U.)

PC5 f. Plan des Façades du bâtiment F - Echelle 1/200ème (Suivant Art. R. 431-10a du C.U.)

PC5 g. Plan des Façades Sud Est et Sud Ouest du bâtiment G - Echelle 1/200ème (Suivant Art. R. 431-10a du C.U.)

PC5 h. Plan des Façades Nord Est et Nord Ouest du bâtiment G - Echelle 1/200ème (Suivant Art. R. 431-10a du C.U.)

PC5 i.   Plan des Façades Nord Est et Nord Ouest du bâtiment HI - Echelle 1/200ème (Suivant Art. R. 431-10a du C.U.)

PC5 j. Plan des Façades Sud Est et Sud Ouest du bâtiment HI - Echelle 1/200ème (Suivant Art. R. 431-10a du C.U.)

PC5 k. Plan des Façades Nord Est et Nord Ouest du bâtiment J - Echelle 1/200ème (Suivant Art. R. 431-10a du C.U.)

PC5 l.  Plan des Façades Sud Est et Sud Ouest du bâtiment J - Echelle 1/200ème (Suivant Art. R. 431-10a du C.U.)

PC5 m.Plan des Façades du bâtiment K - Echelle 1/200ème (Suivant Art. R. 431-10a du C.U.)

PC5 n. Plan des Façades villa 1 à 4 - Echelle 1/200ème (Suivant Art. R. 431-10a du C.U.)

PC5 o. Plan des Façades villa 5 à 10 - Echelle 1/200ème (Suivant Art. R. 431-10a du C.U.)

PC5 p. Plan des Façades du local OM - Echelle 1/200ème (Suivant Art. R. 431-10a du C.U.)

PC6 a. Document graphique permettant d'apprécier l'insertion du projet de construction dans son environnement, vue d'ensembleDocument graphique permettant d'apprécier l'insertion du projet de construction dans son environnement, vue d'ensemble (Suivant Art. R. 431-10c du C.U.)

PC6 b. Document graphique permettant d'apprécier l'insertion du projet de construction dans son environnement, vue depuis la route départementale 8Document graphique permettant d'apprécier l'insertion du projet de construction dans son environnement, vue depuis la route départementale 8 (Suivant Art. R. 431-10c du C.U.)

PC7a. Photographies permettant de situer le terrain dans l'environnement proche (Suivant Art. R. 431-10d du C.U.)

PC7b. Photographies permettant de situer le terrain dans l'environnement proche (Suivant Art. R. 431-10d du C.U.) PC7c. Photographies permettant de situer le terrain dans l'environnement proche (Suivant Art. R. 431-10d du C.U.)

PC8.      Photographie permettant de situer le terrain dans le paysage lointain (Suivant Art. R. 431-10d du C.U.)

PC 11. Etude d'impact

PC16.1 Attestation de la prise en compte de la réglementation thermique (Suivant Art. R. 431-16i du C.U.)

PC 17. Un tableau indiquant la surface de plancher des logements créés correspondant aux catégories de logements dont la construction sur le terrain est imposée par le plan local d’urbanisme ou le document d’urbanisme en tenant lieu (Suivant Art. R. 431-16-1 du code de l’urbanisme)

PC17-2 Tableau indiquant le nombre de logements familiaux et la part de ces logements familiaux correspondantà des logements locatifs sociaux définis à l’article L. 302-5 du code de la construction et de l’habitation hors logements financés avec un prêt locatif social Suivant Art. R. 431-16-3 du code de l’urbanisme)

PC 32. Le plan de division du terrainLe plan de division du terrain (Suivant Art. 431-24 du code de l'urbanisme)

PC 33. Le projet de constitution d'une association syndicale des futurs propriétaires (Suivant Art. 431-24 du code de l'urbanisme)

ANNEXES

ANNEXE 1. Plan sous-sol bâtiment A - Echelle 1/200ème

ANNEXE 2. Plan sous-sol bâtiment AB - Echelle 1/200ème

ANNEXE 3. Plan sous-sol bâtiment C - Echelle 1/200ème

ANNEXE 4. Plan sous-sol bâtiment DE - Echelle 1/200ème

ANNEXE 5. Plan sous-sol bâtiment F - Echelle 1/200ème

ANNEXE 6. Plan sous-sol bâtiment GHIJ - Echelle 1/200ème

ANNEXE 7. Détail de la frange tampon paysagère

ANNEXE 8. Document d'arpentage - Echelle 1/300ème

ANNEXE 9. Récépissé de dépôt du DLE